Séances du comité syndical

2025

Ordre du jour - 3 avril 2025

Liste des délibérations - 3 avril 2025 (publication à venir)
Délibérations exécutoires (publication à venir) :
Délibération D013-2025 - Approbation du Budget Primitif 2025 - Budget principal
Délibération D014-2025 - Participation des communes 2025
Délibération D015-2025 - Approbation du Budget Primitif 2025 - Budget annexe SIEPEA Energie

Procès-verbal - 27 mars 2025 (publication à venir)

Liste des délibérations - 27 mars 2025
Délibérations exécutoires (publication le 28 mars 2025) :
Délibération D005-2025 - Mandat au CDG 87 pour lancer une consultation pour la conclusion d'une convention de participation dans le domaine de la santé
Délibération D006-2025 - Règle de répartition financière entre le budget principal et le budget annexe
Délibération D007-2025 - Approbation du compte financier unique 2024 - Budget principal
Délibération D008-2025 - Approbation du compte financier unique 2024 - Budget annexe SIEPEA Énergie
Délibération D009-2025 - Affectation des résultats 2024 - Budget principal
Délibération D010-2025 - Affectation des résultats 2024 - Budget annexe SIEPEA Énergie
Délibération D011-2025 - Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
Délibération D012-2025 - Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

Procès-verbal - 30 janvier 2025

2024

Procès-verbal - 12 décembre 2024

Procès-verbal - 24 octobre 2024

Procès-verbal - 11 juillet 2024

Procès-verbal - 6 juin 2024

Procès-verbal - 10 avril 2024 Icone pdf 1

Procès-verbal - 7 mars 2024

Procès-verbal - 25 janvier 2024

2023

Procès-verbal - 30 novembre 2023

Procès-verbal - 28 septembre 2023

Procès-verbal - 13 juin 2023

Procès-verbal - 30 mars 2023

Procès-verbal - 9 mars 2023

Procès-verbal - 2 février 2023

2022

Procès-verbal - 8 décembre 2022

Procès-verbal - 23 novembre 2022

Procès-verbal - 1er septembre 2022

Procès-verbal - 24 mai 2022

Procès-verbal - 7 avril 2022

Procès-verbal - 24 mars 2022

Procès-verbal - 10 mars 2022

Procès-verbal - 3 février 2022

2021

Procès-verbal - 9 décembre 2021

Procès-verbal - 18 novembre 2021

Procès-verbal - 29 septembre 2021

Procès-verbal - 29 juillet 2021

Procès-verbal - 24 juin 2021

Procès-verbal - 29 avril 2021

Date de dernière mise à jour : 01/04/2025